Mentions légales

www.histoireetcollections.fr et les sites affiliés sont édités par  Sophia Histoire & Collections,  SAS au capital de 10 000€
Siège social :15, boulevard des Invalides - 75007 Paris, France
Siège commercial (courrier) :5 avenue de la République - 75011 Paris, France
Président-directeur général :Thierry Verret
Directeur général :Sasan Mottaghian
Registre du commerce :RCS Paris B 821 287 547
Code APE/NAF :5811Z
TVA Intra-communautaire :FR 88 821287547
Téléphone :+33 (0)1 40 21 18 20
Téléfax :+33 (0)1 47 00 51 11
Directeur de la publication :Thierry Verret

Liens

La création de liens hypertextes vers le contenu du site ou son URL ne peut être faite qu’avec l’accord préalable de la société Sophia Histoire & Collections et ne pourra en aucun cas utiliser la technique des cadres (« framing »), c’est à dire que les pages du site www.histoireetcollections.fr .com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Droit d’auteur et copyright

Ce site a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et enregistré sous la référence n° 1041728. Toutes les marques citées sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et est donc protégé comme tel. La conception, la réalisation, le design, l’iconographie, la programmation mais aussi l’ensemble des contenus éditoriaux tels que les couvertures, articles, titres, photos et images originales sont la propriété d’Histoire & Collections. La reproduction partielle ou totale du site sur un support papier, électronique ou sur un intranet est interdite. L’utilisateur du site n’acquiert qu’un droit d’usage. Histoire & Collections n’autorise les utilisateurs du site à copier et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats ou abonnements et pour passer commande à Histoire & Collections. Toute autre utilisation est donc soumise à l’accord préalable de la société Histoire & Collections. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévue par la loi.

Droit applicable

Tous les litiges nés de l’utilisation du site www.histoireetcollections.fr .com sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.